Arcticle 1. Propriété du site

Les présents sites www.Synomega.com et www.Synomega.fr sont la propriété de la société Synoméga, société à responsabilité limitée au capital de 156.000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Créteil, (n° 451 504 286), dont le siège social est situé 3, rue de la Corderie Centra 376 - 94596 Rungis Cedex

Arcticle 2. Contenu du site

Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant: textes, images animées ou non, sons et éléments multimédia. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société Synoméga, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les images et les textes du site ne sont en aucun cas contractuels.

Arcticle 3. Marques

La marque Synoméga a fait l'objet d'un dépôt auprès de l'Institut de la Propriété Industrielle (I.N.P.I). Toute reproduction totale ou partielle de la marque Synoméga, sans autorisation préalable et expresse de la société Synoméga, est donc prohibée.Tous les logos et marques de ce site, autres que ceux de la société Synoméga, sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

Arcticle 4. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Synoméga. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site www.Synoméga.com en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre. Le site de www.Synoméga.com ne pouvant être intégré dans la navigation des sites externes.

Arcticle 5. Loi informatique et libertés

Les utilisateurs du site de la société Synoméga sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s’exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé « des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques » et du chapitre III intitulé « des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données ».